Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HORTENSIAS
BRUN Michel

Numéro de dépôt :
94506583
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque CHATEAU LES HORTENSIAS

Déposée le 10 février 1994 par la société BRUN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES HORTENSIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société BRUN Michel domicilié(e) "Bois Grouley", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 667 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Michel - France.

La marque CHATEAU LES HORTENSIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HORTENSIAS est expirée depuis le 10 février 2004.

BRUN Michel a également déposé les autres marques suivantes : PEDIAPLUS , LAZER NOIR , BABY PRESTIGE , cotondoux , THE FRENCH TOUCH , MC MAROQUINERIE DE CHAMPAGNE , L'AIR DES ISLES , CREATIONS ST HILAIRE CH , SPLENDAIR , ACTIGIENE INODORE


BRUN Michel - "Bois Grouley", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 390667186


BRUN Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES HORTENSIAS